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Mentions légales

Dernière mise à jour : 21 août 2026

Informations relatives au site et au service Quiet Guard, publiées en application de l'article 6-III-1 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.

01 Éditeur

  • Dénomination : Alexandre Ribes, entrepreneur individuel
  • Nom commercial : La Boîte à Code
  • Siège social : 143 avenue de la Côte-Radieuse, 66100 Perpignan, France
  • SIREN : 840048680, inscrit au Registre national des entreprises
  • TVA intracommunautaire : FR13840048680
  • Téléphone : 09 62 27 68 14, +33 9 62 27 68 14 depuis l'étranger
  • Adresse électronique : legal@quietsystems.dev
  • Site : https://laboiteacode.fr

02 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Alexandre Ribes.

03 Hébergement

Le service est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone 1007 (depuis la France) / +33 9 72 10 10 07.

Les serveurs et les sauvegardes se situent en France (Union européenne).

04 Propriété intellectuelle

La structure du site, ses contenus éditoriaux, ses visuels, sa marque et le code du service sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de Alexandre Ribes ou de ses concédants.

L'abonnement ouvre un droit d'usage du service et n'emporte aucune cession de droits. Les paquets clients publiés sont régis par la licence indiquée dans leur dépôt.

05 Vos contenus

Vous conservez la propriété des données que votre application nous transmet. Nous ne les exploitons à aucune autre fin que la fourniture du service et n'en faisons aucun usage commercial.

06 Responsabilité

Nous sommes tenus d'une obligation de moyens sur l'exactitude des informations publiées et sur la disponibilité du service.

Les limites de responsabilité applicables à la relation contractuelle figurent aux conditions générales, elles ne sont pas fixées ici.

07 Liens et signalement

Ce site peut renvoyer vers des sites que nous ne contrôlons pas et dont nous ne répondons pas.

Tout contenu que vous estimez illicite peut être signalé à legal@quietsystems.dev. Nous accusons réception de chaque signalement.